1158 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
07/06/2005 - Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des commissions consultatives (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°10)
07/06/2005 - Circulaire - Changement d'établissement (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°11)
07/06/2005 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques - Année scolaire 2005-2006 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°12A)
07/06/2005 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (classes TEACCH) - Année scolaire 2005-2006 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°12B)
07/06/2005 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2005-2006 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°12C)
07/06/2005 - Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécialisé : Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles : 181 à 212 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°1)
07/06/2005 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécialisé - Décret du 03/03/2004, articles 33 à 44 et 85 à 98 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°2)
07/06/2005 - Circulaire - Intégration : Chapitre X - articles 130 à 158 du décret du 03-03-2004 organisant l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°2bis)
07/06/2005 - Circulaire - Personnel administratif et personnel auxilliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécialisé : Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004, Articles : 109/119 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°3)
07/06/2005 - Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n° 3bis)
07/06/2005 - Circulaire - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004, Articles : 99 à 108 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°4)
07/06/2005 - Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°5)
07/06/2005 - Circulaire - Du conseil de classe et de son fonctionnement (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°5bis)
07/06/2005 - Circulaire - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n°184 du 30 décembre 1982 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°6)
07/06/2005 - Circulaire - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°7)
07/06/2005 - Circulaire - Formalités administratives pour les élèves fréquentant l'enseignement spécialisé de type 5b (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°8)
07/06/2005 - Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°9)
02/06/2005 - Circulaire - Délégation des formations en cours de carrière du niveau «établissement» au Service général des Affaires pédagogiques et du pilotage du Réseau d'enseignement organisé par la Communauté française pour les établissements de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
26/05/2005 - Circulaire 1130 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2005-2006
25/05/2005 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006 : Procédures applicables en matière de désignations et licenciements
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice