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- Circulaire - Du conseil de classe et de son fonctionnement (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°5bis)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
31060
Date d'édition
N° imprimerie
1145
Référence
ORG/2005-2006/5BIS
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(5)
Service gestionnaire
DGEO - SG de l''Ens fond et de l''Ens spécialisé
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-

Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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