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CIRCULAIRE
| N°15329
22/03/1990
- Circulaire - Congé de maternité survenant pendant un autre type de congé
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
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Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(61)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(61)
Réseaux
Ens. subventionné provincial
(41)
Ens. subventionné communal
(41)
Ens. libre confessionnel
(41)
Ens. libre non confessionnel
(41)
Communauté française
(25)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(31)
Fondamental maternel (MAT)
(26)
Fondamental primaire (PRIM)
(26)
Fondamental (FOND)
(25)
Supérieur (SUP)
(24)
Supérieur Artistique (SUP ART)
(19)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
(17)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
(17)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
(15)
Supérieur universitaire (UNIV)
(12)
Formes d'enseignement
Ordinaire (ORD)
(18)
Spécialisé (SPEC)
(18)
Artistique (ART)
(18)
Promotion sociale (PROMSOC)
(12)
Enseignement en alternance (ALT)
(7)
Enseignement à distance (DIST)
(2)
Jurys (JURYS)
(2)
Formation permanente et classes moyennes (FPCM)
(2)
Horaires
Horaire réduit (HOR RED)
(12)
Promotion Sociale (PROMSOC)
(11)
Plein exercice (PE)
(10)
Internats (INT)
(6)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(6)
Homes d'accueil (HOMES)
(6)
Services
Centre psycho-médico-social (CPMS)
(9)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
(7)
Homes d'accueil (HOMES)
(7)
Internats (INT)
(7)
Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
(5)
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(5)
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(4)
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(4)
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Thèmes
Enseignement en général
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Enseignement fondamental (FOND)
(11)
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Enseignement spécialisé (SPEC)
(13)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
(7)
Enseignement artistique (ART)
(12)
Enseignement supérieur (SUP)
(16)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
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(41)
Autres
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Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'
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