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10/06/2002 - Circulaire - Membres du personnel enseignant (et assimilé) désignés à titre temporaire ou à titre temporaire prioritaire - Rapport sur la manière de servir
26/04/2002 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences de titres d'études primaires et secondaires étrangers (à partir du 26/04/2002)
11/07/2001 - Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A. Demande d'avis préalable à l'engagement (01/09/2001)
15/05/2001 - Circulaire - Complément à la circulaire "introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers" - références A/01/05 du 20/04/01
20/04/2001 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
12/04/2001 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2001-2002 (Circulaire n° 12A Vol. 1)
12/04/2001 - Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch). Année scolaire 2001-2002 (Circulaire n° 12B Vol. 1)
12/04/2001 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés. Année scolaire 2001-2002 (circulaire n° 12C Vol. 1)
11/04/2001 - Circulaire - Affectation à titre complémentaire et extension de la nomination à titre définitif
21/03/2001 - Circulaire - Commission chargée de donner des avis à propos du recrutement dans l'enseignement subventionné, de porteurs de titres suffisants autres que ceux du groupe A
05/01/2001 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française de plein exercice (fondamental et secondaire) et de promotion sociale (secondaire et supérieur) et dans les internats autonomes
25/02/1999 - Circulaire - Modifications à la circulaire du 25 septembre 1998, références : F.DL/FV/CC/congauto, concernant les modifications relatives au régime des congés de certains membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
25/09/1998 - Circulaire - Modifications relatives au régime de congés de certains membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
14/04/1995 - Circulaire - Nomination définitive ou engagement à titre définitif : Calcul de l'expérience utile [Transmission de la circulaire du 22/03/1995]
22/03/1995 - Circulaire - Certificats soumis à la commission d'homologations : Commandes de formules - Constitution et modalité de transmission des colis - Rédaction des titres, des listes récapitulatives et procès-verbaux
22/03/1995 - Circulaire - Nomination définitive ou engagement à titre définitif : Calcul de l'expérience utile
10/01/1995 - Circulaire - Demande de désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française
14/12/1993 - Circulaire - Equivalence de titres pédagogiques - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement secondaire
22/11/1993 - Etablissement d'enseignement technique qui organise de l'enseignement général de transition - Titres de capacité
04/06/1993 - Circulaire - Demande de désignation - Titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1993-1994 - Prorogation du délaipour l'introduction des candidatures
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