- Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A. Demande d'avis préalable à l'engagement (01/09/2001)
Document n°
25912
Date d'édition
N° imprimerie
112
Référence
nw/02/procedure titres b/11/07/2001
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
N. WAMBE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond./ Sec./Promsoc
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
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Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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