20/03/2007 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2007
25/01/2007 - Circulaire 1744 - Organisation des travaux de la Commission "De Bondt"
24/01/2007 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : changement d'affectation - Année scolaire 2006-2007 (Réseau : CF)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Rôle des Commissions consultatives - Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 Chapitre IX (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 10)
17/03/2006 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2006
28/02/2006 - Circulaire - Exécution de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relation à la définition de la pénurie et à certaines commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
30/01/2006 - Circulaire 1340 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - fapplication de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969. - Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
07/06/2005 - Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des commissions consultatives (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°10)
14/03/2005 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2005
01/09/2004 - Circulaire - Commission centrale de gestion des emplois pour les enseignements secondaire ordinaire et spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale officiels subventionnés - Enseignement officiel subventionné. Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°10 : Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives - Année scolaire 2004-2005
29/03/2004 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français - Appel aux candidats pour la session 2004
04/03/2004 - Circulaire - Conventions et commissions de soutien à l'intégration scolaire
17/12/2003 - Circulaire - Discriminations positives - Moyens supplémentaires accordés par les Commissions de proximité
02/09/2003 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Enseignement Officiel Subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
02/09/2003 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Enseignement Officiel Subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
02/09/2003 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire spécial de plein exercice- Enseignement Officiel Subventionné. Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
02/09/2003 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de promotion sociale - Enseignement Officiel Subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
05/06/2003 - Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 10)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice