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26/10/1995 - Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult
01/06/1995 - Circulaire - Mise en oeuvre du programme SOCRATES de l'Union européenne et appel aux candidatures pour les partenariats scolaires, les visites préparatoires d'enseignants, les visites d'étude de chefs d'établissements, les échanges d'enseignants (ex-action TEX), l'accueil d'assistants de langues
21/03/1995 - Circulaire - Commande de produits pour analyse d'urine - Exercice 1995
13/03/1995 - Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement - Appel aux candidats pour la session 1995
09/03/1995 - Circulaire - Programme LINGUA de la Communauté européenne. Action concernant la formation continue des professeurs de langues : Bourses pour un séjour de perfectionnement aux Pays-Bas - Appel aux candidats
28/02/1995 - Circulaire - Intervention des employeurs dans le prix de la carte train 1° et 2° classe pour ouvriers et employés ( 01/02/1995) - Tarif S.N.C.B. au 01/02/1995 - Quota kilométrique
22/02/1995 - Circulaire - Encadrement pédagogique des étudiants de 2ème et 3ème années en stage dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécial organisé ou subventionné par la Communauté française - Régularisation pour l'année scolaire 1993-1994
20/02/1995 - Circulaire - Institut de formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises: attestations de fréquentation, dossiers élèves
25/01/1995 - Circulaire - Exonération du paiement de la redevance télévision pour appareils installés dans les établissements d'enseignement secondaire subventionnés
05/01/1995 - Circulaire - Exonération du Paiement de la Redevance télévision pour Appareils installés dans les Etablissements d'Enseignement préscolaire et primaire subventionnés
23/11/1994 - Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte - Indemnités pour frais de séjour accordées aux accompagnants
12/10/1993 - Circulaire - Encadrement pédagogique des étudiants de 2ème et 3ème années, en stage dans l'enseignement fondamental oridanire et spécial organisé ou subventionné par la Communauté française - Régularisation pour l'année scolaire 1991-1992
04/06/1993 - Circulaire - Calcul du NTPP pour l'année scolaire 1993-1994 - Recomptage éventueldes élèves au 1er juin 1993
26/05/1993 - Circulaire - Enseignement de plein exercice - Application l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Calendrier des vacances et des congés pour l'année scolaire 1993-1994
26/03/1993 - Circulaire - Programme LINGUA de la Communauté européenne - Action concernant la formation continue des professeurs de langues : octroi debourses pour des séjours de perfectionnement à l'étranger - Appel aux candidats
23/03/1993 - Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 1993-1994
16/03/1993 - Circulaire - Opération été-jeune 1993 - Critéres pour introduire un dossier
12/03/1993 - Circulaire n° 521 - Article 51, §4 des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés - Double placement en famille d'accueil et en institution (Txt 41)
03/03/1993 - Circulaire - Organisation des examens linguistiques dans l'enseignement - Appel aux candidats pour la sessions 1993
19/02/1993 - Circulaire - Sanction des etudes dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et pour les unités de formation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
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Aide à la jeunesse
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