- Circulaire - Enseignement de plein exercice - Application l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Calendrier des vacances et des congés pour l'année scolaire 1993-1994
Document n° 17545
N° imprimerie
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Référence
III/RV/JPR-03-RF/92/1293
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/1993
[Année scolaire 1993-1994]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Direction générale de l'Organisation des Etudes, de l'enseignement de promotion sociale - Cabinet de l'Administrateur général
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement sup., de la Rech. scientifique, Aide à la Jeunesse et Relations internat.
-
Michel LEBRUN
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Elio DI RUPO
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PE
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
Est référencé par
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