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31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Contrôle de qualité des services FLT du service général de gestion des personnels de l'enseignement subventionné - Année scolaire 2002-2003
31/07/2002 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécial subventionnés - Année scolaire 2002-2003
17/07/2002 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003
08/07/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2002-2003
08/07/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge. - Année scolaire 2002-2003
11/06/2002 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2002-2003
10/06/2002 - Circulaire - Membres du personnel enseignant (et assimilé) désignés à titre temporaire ou à titre temporaire prioritaire - Rapport sur la manière de servir
15/04/2002 - Circulaire - Transformation d'une option et valorisation de l'expérience utile des membres du personnel visés à l'article 14 de l'A.G.C.F. du 30.03.2000 modifiant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et les dispositions réglementaires applicables à leur programmation
05/04/2002 - Circulaire 308 - Listing de paiement personnel - Informations
14/03/2002 - Circulaire - Membres du personnel porteurs du diplôme d'ingénieur industriel
21/01/2002 - Circulaire - Introduction des projets de formation continuée des membres du personnel technique des C.P.M.S. pour l'année scolaire 2002-2003
06/12/2001 - Circulaire - Transformation d'une option et sauvegarde de la situation des membres du personnel visés à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 mars 2000 modifiant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et les dispositions réglementaires applicables à leur programmation
03/10/2001 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2001
05/09/2001 - Circulaire 140 - Médecine du travail : Dispositions applicables dans les établissements et aux membres du personnel relevant du Comité de secteur 9 du Ministère
24/08/2001 - Circulaire - Informations à communiquer aux membres de l'Inspection par les chefs d'établissements d'enseignement secondaire de plein exercice et d'enseignement secondaire à horaire réduit ou en alternance
11/07/2001 - Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A. Demande d'avis préalable à l'engagement (01/09/2001)
21/06/2001 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel
11/04/2001 - Circulaire - Affectation à titre complémentaire et extension de la nomination à titre définitif
03/01/2001 - Circulaire - Compétences territoriales des membres du Service de vérification - Centres psycho-médico-sociaux
14/09/2000 - Circulaire - Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française - Congé pour y exercer une mission
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice