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15/09/1999 - Circulaire - Sécurité, Hygiène et Bien-Etre au Travail . Direction du SIPPT - Site Internet
18/05/1998 - Circulaire - Sécurité: Modifications importantes intervenues dans la réglementation relative à la sécurité et l'hygiène.
10/10/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
25/06/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
16/02/1988 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels de sécurité des installations de gaz
30/10/1986 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôle annuel par un organisme agréé des installations de gaz (article 52,11 du R.G.P.T.) - Règlement Général de la Protection du Travail
28/05/1986 - Circulaire ministérielle n° 274 - Sécurité, hygiène et embellissement des lieux de travail dans les services publics soumis au nouveau statut syndical
20/11/1985 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels et de sécurité incendie
30/12/1975 - Circulaire - Commission départementale de sécurité et d'hygiène - Ministère de l'Education nationale et de la Culture française - Protection contre l'incendie dans les établissements de l'Etat et les internats y annexés
Enseignement
Culture
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Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice