Circulaires

24/01/1995 - Circulaire - Missions à l'étranger

24/01/1995 - Circulaire - Décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné (M.B. du 13.10.94 )

23/01/1995 - Circulaire - Publicité dans les établissements d'enseignement de la Communauté française

23/01/1995 - Circulaire - " Causes Communes ", la crise dans les Balkans et l'éducation à la citoyenneté

20/01/1995 - Circulaire - Reprise par l'O.N.A.F.T.S. du paiement des allocations familiales du personnel définitif

20/01/1995 - Circulaire - Le guide méthodologique de l'Association contre le Cancer

18/01/1995 - Circulaire - Application des minima de population

18/01/1995 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection

15/01/1995 - Circulaire - Circulaire d'informations générales 1995

10/01/1995 - Circulaire - Demande de désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française

10/01/1995 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 juin 1993 (Moniteur belge du 27 août 1993) - Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : FONCTION DE RECRUTEMENT (article 40 du nouvel arrêté) - Article 80 : FONCTION DE SELECTION (article 50 du nouvel arrêté )

10/01/1995 - Circulaire - Textes légaux Réglementaires et Circulaires parus en Novembre et en Décembre 1994

05/01/1995 - Circulaire - Suivi de la réforme en 1ère B et 2ème P

05/01/1995 - Circulaire - Exonération du Paiement de la Redevance télévision pour Appareils installés dans les Etablissements d'Enseignement préscolaire et primaire subventionnés

30/11/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]

23/11/1994 - Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte - Indemnités pour frais de séjour accordées aux accompagnants

09/11/1994 - Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)

05/08/1994 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

02/08/1994 - Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent à diverses activités pédagogiques organisées en Belgique

14/06/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]