Circulaires

10/11/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice. Conseil de participation

22/10/1999 - Circulaire d'informations générales - Octobre 1999

01/10/1999 - Circulaire - Prévention des violences en milieu scolaire

30/09/1999 - Circulaire d'informations générales - Septembre 1999 (2/2)

21/09/1999 - Circulaire - Equipements de travail - Passage à l'an 2000 (Comité de secteur IX) Prévention des dysfonctionnements - Plan d'action

16/09/1999 - Circulaire - Sécurité : Equipements de travail - Passage à l'an 2000 (Comité de secteur XVII) . Prévention des dysfonctionnements. Plan d'action

15/09/1999 - Circulaire - Sécurité, Hygiène et Bien-Etre au Travail . Direction du SIPPT - Site Internet

01/09/1999 - Circulaire d'informations générales - Septembre 1999 (1/2)

22/07/1999 - Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000

16/07/1999 - Circulaire - Organisation des cours philosophiques

28/06/1999 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel administratif au personnel, de maîtrise, gens de métier et de service des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci

28/06/1999 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci

17/06/1999 - Circulaire - Maladies graves et de longue durée - Application de l'article 14 du décret du 4 février 1977 fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie et infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement

03/06/1999 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire

31/05/1999 - Circulaire - Tâches pédagogiques des membres du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de la Communauté française

31/05/1999 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1999-2000 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement

31/05/1999 - Circulaire - Application de l'article 31 du décret du 09/09/1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

27/05/1999 - Circulaire - Certificat relatif aux connaissances de gestion de base

25/05/1999 - Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)

27/04/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1999-2000