10639 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
27/07/1977 - Circulaire - Registre matricule d'inscription et registre(s) de fréquentation
10/06/1977 - Circulaire - Classes de neige
14/10/1976 - Circulaire - Circulaire de qualification - Epreuve de qualification - Organisation et objectifs - Composition du jury de qualification
30/09/1976 - Circulaire - Grèves dans les établissements d'enseignement, les centres psycho-médico-sociaux et les offices d'orientation scolaire et professionnelle
04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement [Réf. : A/NV/19]
20/04/1976 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
08/04/1976 - Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe, travail en équipe, guidance - c) Heures de surcroît
12/02/1976 - Circulaire - Cérémonies d’inauguration et d’anniversaire des Ecoles de l’Etat [Complète la communication B/74/17 du 30/08/1974]
30/12/1975 - Circulaire - Commission départementale de sécurité et d'hygiène - Ministère de l'Education nationale et de la Culture française - Protection contre l'incendie dans les établissements de l'Etat et les internats y annexés
21/11/1975 - Circulaire - Journées pédagogiques - Repas - Article 12.11
10/09/1975 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Allocation pour prestations irrégulières
16/05/1975 - Circulaire - Grèves dans les établissements d'enseignement, les centres psycho-médico-sociaux et les offices d'orientation scolaire et professionnelle
20/11/1974 - Circulaire - Activités du service social
11/07/1974 - Utilisation des plages de prestations des membres du personnel [abroge certaines dispositions de la circulaire 51/66 du 20/06/1966
20/06/1974 - Circulaire - Structures et horaires de l'enseignement secondaire rénové de l'Etat
01/03/1974 - Circulaire - Création d'un Centre d'étude du terrain à Vierves-sur-Viroin
22/10/1973 - Circulaire - Retenues sur traitements et subventions-traitements
20/07/1973 - Circulaire - Gaz naturel - Vérification des canalisations
31/12/1970 - Circulaire - Semaine des cinq jours dans l'enseignement primaire et gardien - Utilisation optimale du temps consacré à l'enseignement
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice