17/08/2005 - Circulaire - Circulaire 4/2005 - Règlement d'acquisition et d'attribution et code d'utilisation des téléphones cellulaires par le Ministère de la Communauté française
17/08/2005 - Circulaire - Circulaire 5/2005 - Transmission des documents entre les Ministres et l'Administration
16/08/2005 - Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
16/08/2005 - Circulaire - 1) Modification à l'AR du 18 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique; 2) Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat; 3) Décret du 4 mai 2005
16/08/2005 - Circulaire - Fonds Prince Philippe - Programme "Tritec" - Projet d'échange entre les différentes Communautés de Belgique pour les écoles techniques et professionnelles
16/08/2005 - Circulaire 1202 - Gestion de la problématique amiante (asbeste) dans les bâtiments scolaires
12/08/2005 - Circulaire relative au paiement du droit d'inscription spécifique pour les élèves et étudiants étrangers
09/08/2005 - Circulaire à l'attention des pouvoirs adjudicateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du programme d'urgence (P.U.) et du programme des travaux de première nécessité (P.T.P.N.) en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté
08/08/2005 - Circulaire - Quatrième édition de l'opération "Ouvrir mon quotidien"
08/08/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Organisation - Horaire de la formation professionnelle des trois phases
27/07/2005 - Circulaire - Attestations fiscales 281.10
25/07/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mai et juin 2005
25/07/2005 - Circulaire 1190 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Dispositions relatives à la désignation des membres du personnel ouvrier et à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire aux membres du personnel administratif et aux membres du personnel ouvrier
25/07/2005 - Circulaire - Erratum: Organisation de la rentrée scolaire/académique 2005/2006 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
20/07/2005 - Circulaire - Nouvelle adresse des organismes MEDEX et de MED CONSULT- Mise à jour des circulaires de rentrée annuelle 2005/2006
19/07/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2005-2006
19/07/2005 - Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet
12/07/2005 - Circulaire 1189 - Informations destinées aux membres du personnel au sujet des formalités à effectuer en cas d'accident du travail
11/07/2005 - Circulaire - Conséquences de la grève des TEC sur la scolarité des élèves
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