Circulaires

28/03/2019 - Circulaire 7065 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné [FOND MAT ORD - LC/LNC]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6599 du 28/03/2018]

28/03/2019 - Circulaire 7067 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné [FOND MAT ORD - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6600 du 29/03/2018]

28/03/2018 - Circulaire 6599 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné - Année scolaire 2018-2019 - NE CONCERNE PAS L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE [remplace la Circulaire 6161] [Réseau : LS-LC-LNC - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD]

28/10/2016 - Circulaire 5943 - Recrutement d'un chargé de mission - Service général des Statuts et de la Carrière

28/09/2016 - Circulaire 5893 - Recrutement d'un chargé de mission - Service général des Statuts et de la Carrière

21/08/2013 - Circulaire 4507 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace le tome 3 de la circulaire 4140 du 13/09/2012]

05/01/2012 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection

30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)

26/05/2011 - Circulaire - Précisions concernant la consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP

02/05/2011 - Circulaire - Consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP - Enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé - Circulaire pour l'année 2010-2011