Circulaires

17/01/2017 - Circulaire 6026 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

05/01/2016 - Circulaire 5545 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

05/01/2015 - Circulaire 5101 - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

03/01/2014 - Circulaire 4672 - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

07/01/2013 - Circulaire 4256 - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

04/01/2012 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française. Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone

10/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone
(Réseau : CF)

07/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française : Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone
(Réseau : CF)

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971