Circulaires

11/07/2023 - Circulaire 8980 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8672 du 11/07/2022]

10/06/2022 - Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022

09/06/2022 - Circulaire 8618 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2022/2023 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8143 du 16/06/2021]

24/08/2021 - Circulaire 8230 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7701 du 21/08/2020]

17/07/2020 - Circulaire 7671 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2020-2021 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7646 du 02/07/2020]

02/07/2020 - Circulaire 7646 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2020-2021 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7243 du 18/07/2019]

25/06/2015 - Circulaire 5324 - Complément à la circulaire n° 5314 du 23/06/2015 relative à l'organisation de la rentrée scolaire ou académique 2015-2016 des membres du personnel administratif, du personnel de maitrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire complète la circulaire n° 5314 du 23/06/2015]

23/06/2015 - Circulaire 5314 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2015-2016 des membres du personnel administratif, du personnel de maitrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

07/11/2014 - Circulaire 5054 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge la circulaire 4578 du 24/09/2013]

07/08/2014 - Circulaire 4947 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés (Réseau : OS - Niveau : CPMS - Année scolaire 2014 - 2015)

07/08/2014 - Circulaire 4948 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Réseau : LS - Niveau : CPMS - Année scolaire 2014-2015]

20/06/2014 - Circulaire 4894 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2014-2015 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

24/09/2013 - Circulaire 4578 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge la circulaire 4143 du 19/09/2012]

28/06/2013 - Circulaire 4476 - Organisation de la rentrée scolaire 2013/2014 des membres du personnel administratif et ouvrier contractuel des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4076 du 03/07/2012]

19/09/2012 - Circulaire 4143 - Circulaire de rentrée pour les centres psycho-medico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3673 du 02/8/2011]

03/07/2012 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2012/2013 des membres du personnel administratif et du personnel ouvrier contractuel des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

02/08/2011 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : CF)

31/05/2011 - Circulaire 3590 - Organisation de l'exercice 2011/2012 des membres du personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

17/08/2010 - Circulaire 3242 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
(Réseau : CF)

09/10/2009 - Circulaire 2903 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française :
- Effectifs du personnel technique, des médecins, du personnel administratif et du personnel d'entretien
- Horaire des prestations
- Liste des cabinets P.M.S.