Circulaires

08/09/2023 - Circulaire 9024 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8968 du 30/06/2023]

30/06/2023 - Circulaire 8968 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

13/09/2022 - Circulaire 8719 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

26/03/2018 - Circulaire 6590 - Prix de l'Enseignement et de l'Éducation permanente 2018 - Appel aux auteurs - Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]

03/02/2014 - Circulaire 4713 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2788 du 26 juin 2009]

21/08/2013 - Circulaire 4508 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Jeunesses Musicales [Cette circulaire modifie la circulaire 4126 du 06/09/2012]

26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins