Circulaires

30/09/2022 - Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles

25/10/2021 - Circulaire 8328 - COVID-19 - Application du Covid Safe Ticket pour le secteur de l'enseignement en Région bruxelloise et en Région wallonne

01/07/2021 - Circulaire 8174 - Organisation de la rentrée académique 2021/2022 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7645 du 02/07/2020]

05/06/2015 - Circulaire 5279 - Informations sur le test d'orientation du secteur de la santé

28/05/2014 - Circulaire 4856 - Circulaire concernant le protocole de collaboration entre les CPMS et les acteurs du secteur de l'Aide à la Jeunesse

17/03/2014 - Circulaire 4778 - Circulaire de rentrée académique 2014-2015 [Niveau : ESA] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4090 du 13 juillet 2012 ainsi que la circulaire n°4444 du 10 juin 2013]

18/02/2014 - Circulaire 4740 - Circulaire relative au test d'orientation du secteur de la santé - Informations aux élèves

17/06/2013 - Circulaire - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère

24/11/2006 - Note - Amiante (asbeste) : Programme de gestion - Interprétation de la codification des rapports du groupe Vinçotte - Comité de Secteur 17

12/01/2000 - Circulaire [FOND 28] - Complémentarité entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse

03/12/1999 - Note - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère

20/04/1970 - Circulaire relative à l'arrêté royal du 20 octobre 1969 fixant le nombre, l'espèce et les modalités d'application des vaccinations et inoculations préventives visées à l'article 78 de la loi du 8 avril 65 relative à la protection de la jeunesse (Txt 82)