Circulaires

22/12/2023 - Circulaire 9119 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Modifications apportées à l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2023

08/12/2022 - Circulaire 8784 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 et création d'un nouvel arrêté fixant la correspondance entre les cours et les fonctions d'enseignement (nouvel arrêté)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7291 du 05/09/2019]

25/01/2021 - Circulaire 7929 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec le rôle et l'implication des enfants, comme victimes dans les atrocités criminelles ou acteurs dans les mouvements ou actes de résistance

05/09/2019 - Circulaire 7291 - Information sur les modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'ESAHR et à l'arrêté du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours et aux conditions d'admission et de régularité des élèves dans l'ESAHR en vigueur à partir du 1er septembre 2019 - Modification de la circulaire en date du 28/10/2019
[Cette circulaire complète la circulaire 7202 du 27/06/2019]

07/06/2018 - Circulaire 6692 - Appel à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance contre l'Humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

20/08/2015 - Circulaire 5376 - Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - Grilles horaires

25/06/2015 - Circulaire 5323 - Décret du 20 novembre 2014 modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

03/07/2014 - Circulaire 4922 - Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - Grilles horaires (Année scolaire 2014-2015)