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10/01/2025 - Circulaire 9403 - Médecine du travail – Documents relatifs aux listes du personnel : Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9095 du 26/10/2023]
17/06/2013 - Circulaire - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère
19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française
03/12/1999 - Note - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère
12/05/1998 - Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)
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