Circulaires

16/05/2025 - Circulaire 9506 - Déclaration de l’ancienneté de service acquise sous contrats ACS/ APE/ PART-APE/ PTP et contractuels par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 26/08/2024 (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9248 du 08/05/2024]

29/08/2022 - Circulaire 8698 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée 2022-2023 - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8502 du 04/03/2022]

04/03/2022 - Circulaire 8503 - Enseignement supérieur : COVID : Mesures concernant le port du masque
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]

04/03/2022 - Circulaire 8502 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8472 du 14/02/2022]

14/02/2022 - Circulaire 8472 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8453 du 28/01/2022]

28/01/2022 - Circulaire 8453 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8417 du 07/01/2022]

07/01/2022 - Circulaire 8417 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8409 du 23/12/2021]

23/12/2021 - Circulaire 8409 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8378 [8376 SIC] du 03/12/2021]

08/12/2021 - Circulaire 8385 - Covid-19 : Maintien du congé exceptionnel pour force majeure en cas de fermeture du milieu d'accueil de l'enfance, de la classe ou de l'école, de l'accueil du temps libre ou du centre d'accueil pour personnes handicapées de l'enfant du membre du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7968 du 15/02/2021]

03/12/2021 - Circulaire 8376 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement fondamental [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8362 du 27/11/2021]

03/12/2021 - Circulaire 8377 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement secondaire [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8363 du 27/11/2021]

03/12/2021 - Circulaire 8378 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8372 du 02/12/2021]

02/12/2021 - Circulaire 8372 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8343 du 29/10/2021]

29/11/2021 - Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion sociale

29/10/2021 - Circulaire 8343 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le congé d'automne (Toussaint) - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8237 du 27/08/2021 et 8293 du 01/10/2021]

20/09/2021 - Circulaire 8269 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7774 du 02/10/2020]

28/05/2021 - Circulaire 8122 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Fin d'année - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8021 du 16/03/2021]

07/05/2021 - Circulaire 8088 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné [FOND LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7576 du 14/05/2020]

15/04/2021 - Circulaire 8056 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 24 mars 2021 - ESAHR
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8021 du 16/03/2021, 8037 du 25/03/2021 et 8044 du 02/04/2021]

02/04/2021 - Circulaire 8044 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 24 mars 2021 - ESAHR
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8021 du 16/03/2021 et 8037 du 25/03/2021]