Circulaires

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

23/10/2023 - Circulaire 9090 - Information concernant la possibilité de gratuité des interventions des psychologues de première ligne (PPL) financés par le Fédéral, dans leur collaboration avec les CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8761 du 21/10/2022]

21/10/2022 - Circulaire 8761 - Informations sur l'articulation des CPMS avec les psychologues de première ligne financés par le Fédéral

19/07/2017 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

07/04/2014 - Circulaire - Circulaire ministérielle relative aux capacités réservées de prise en charge de jeunes dans certains services agréés

16/01/2013 - Circulaire - Campagne Mondiale pour l'Éducation - Un manuel scolaire ludique, interactif et gratuit “En route vers l'éducation pour tous”

05/10/2012 - Circulaire - Campagne UNICEF Belgique «Un pas de plus vers l'école» - Année scolaire 2012-2013

20/06/2012 - Circulaire - Campagne UNICEF Belgique “Un pas de plus vers l'école” - Année scolaire 2012-2013

17/10/2011 - Circulaire - UNICEF KIDS Belgique sur le droit à l'éducation dans les urgences : "Apprendre pour survivre - Projet d'écoles d'urgence" - Année scolaire 2011-2012

03/10/2011 - Circulaire - UNICEF KIDS Belgique sur le droit à l'éducation dans les urgences : «Apprendre pour survivre - Projet d'écoles d'urgence» - Année scolaire 2011-2012

20/06/2011 - Circulaire - Campagne UNICEF Belgique sur l'importance de l'accès à l'éducation dans les situations d'urgence

03/03/2011 - Circulaire - Campagne mondiale pour l'éducation des femmes et des filles

29/01/2010 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2009-2010 (Réseau : CF)

14/02/2006 - Circulaire - Application des articles 23 et 24 du Décret du 1er juillet 2005 portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale, d'enseignement supérieur, de promotion de la santé à l'école, de la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extra scolaire, de l'aide à la jeunesse, d'éducation permanente et de fonds budgétaires

24/05/2000 - Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)

25/05/1999 - Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)