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CIRCULAIRE | N°52246 |

- Circulaire 9346 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9021 du 07/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50858 |

- Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°47957 |

- Circulaire 7807 - Covid-19 - Organisation des cours et apprentissages à distance dans l'enseignement secondaire les 28, 29 et 30 octobre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7792 du 19/10/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°47943 |

- Circulaire 7793 - Répertoire des lieux accessibles aux élèves pour un enseignement à distance (Rentrée scolaire 2020-2021)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43359 |

- Circulaire 6249 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions-décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire remplace la circulaire n°5788 du 28 juin 2016]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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