Circulaires

28/08/2024 - Circulaire 9346 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9021 du 07/09/2023]

10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

01/12/2022 - Circulaire 8777 - Personnel de l'enseignement supérieur artistique - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8420 du 10/01/2022]

30/06/2022 - Circulaire 8656 - Personnel de l'enseignement supérieur artistique - Reconnaissance d'expérience utile et de notoriété professionnelle dans les Ecoles supérieures des Arts organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie- Bruxelles - domaine de la danse - Addendum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8542 du 04/04/2022]

18/01/2021 - Circulaire 7922 - Personnel de l'enseignement supérieur artistique - Reconnaissance d'expérience utile et de notoriété professionnelle dans les Ecoles supérieures des Arts organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7369 du 08/11/2019]

26/06/2017 - Circulaire 6249 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions-décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire remplace la circulaire n°5788 du 28 juin 2016]

20/07/2016 - Circulaire 5828 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5727 du 19/05/2016]