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16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires
28/08/2024 - Circulaire 9346 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9021 du 07/09/2023]
01/02/2023 - Circulaire 8829 - Enseignement de promotion sociale : conditions d'organisation d'unités d'enseignement ou activités de formation en enseignement hybride
21/10/2013 - Circulaire 4609 - Création d'un cadre statutaire pour les activités d'expertise pédagogique et technique - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
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