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CIRCULAIRE | N°52348 |

- Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°41477 |

- Circulaire 5497 - Exécution de la décision du Conseil National de Sécurité du lundi 23 novembre 2015

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°39160 |

- Circulaire 4700 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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