Circulaires

20/02/2025 - Circulaire 9444 - Programmation FSE + 2021-2027 : financement des unités d’enseignement organisées dans le cadre des projets «Qualification et alternance» et «Prêt.e à se former» - ERRATUM

23/01/2023 - Circulaire 8820 - Appel à candidatures pour la fonction de Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement - Conseiller(ère) aux pratiques pédagogiques en charge d'un secteur d'enseignement qualifiant [REF.: RS 23 004]

18/03/2022 - Circulaire 8514 - Appel à candidatures pour la fonction de Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement en charge du secteur d'enseignement qualifiant - Secteur 3 : Construction [Réf. : RS 22 024]

28/06/2021 - Circulaire 8166 - Enseignement de promotion sociale - Nouvelles dispositions relatives au complément de formation générale en vue de l'obtention du Certificat correspondant au Certificat d'Enseignement secondaire supérieur
[Cette circulaire complète ou la circulaire 7658 du 09/07/2020]

17/11/2020 - Circulaire 7836 - Recrutement d'un Chargé de mission - Gestionnaire de projets - Promotion du qualifiant pour la DREMT à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 106)

16/07/2020 - Circulaire 7670 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X/) à l'Observatoire du Qualifiant, des Métiers et des Technologies - Cellule "Pilotage"

09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]

30/10/2019 - Circulaire 7361 - Recrutement d'un Chargé(e)s de mission pour la «Certification Par Unité (CPU)» à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 105)

30/10/2019 - Circulaire 7363 - Recrutement d'un Chargé de mission - Promotion du qualifiant (Service Stages, CEFA, Site « Mon Ecole Mon Métier ») de la DREMT à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 106)

04/02/2019 - Circulaire 6972 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au service francophone des Métiers et des Qualifications - Référence: SFMQ 2019 001

23/11/2018 - Circulaire 6902 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au Service francophone des Métiers et des Qualifications - Référence: SFMQ 2018 05

19/09/2018 - Circulaire 6832 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au Service francophone des Métiers et des Qualifications - Référence : SFMQ 2018 004

06/06/2018 - Circulaire 6690 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e)au Service francophone des Métiers et des Qualifications
- Référence : SFMQ 2018 002

03/04/2018 - Circulaire 6605 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au Service francophone des Métiers et des Qualifications - référence : SFMQ 2018 002

21/02/2018 - Circulaire 6546 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projets affecté(e) au Service francophone des Métiers et Qualifications -Référence : SFMQ 2018 001

16/01/2018 - Circulaire 6496 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projets affecté(e) au Service francophone des Métiers et Qualifications - Référence : SFMQ 2018 001

29/09/2017 - Circulaire 6380 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projets affecté(e) au Service francophone des Métiers et Qualifications - Référence : 01 HE SFMQ 2017 01

13/09/2017 - Circulaire 6348 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projets affecté(e) au Service francophone des Métiers et Qualifications - Référence : 01 HE SFMQ 2017 01

07/03/2007 - Circulaire ministérielle n° 2/2007 relative aux lois des 15 mai 2006 et 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction

13/09/1985 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]