Circulaires

16/01/2023 - Circulaire 8809 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement

16/06/2021 - Circulaire 8141 - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias Appel à projets 2021/2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7623 du 19/06/2020]

05/01/2016 - Circulaire 5543 - Colloque filles & garçons : dans une même équipe ? La mixité à l'école, dans les sports et loisirs des jeunes - Jeudi 21 janvier 2016 au Standard de Liège

07/03/2007 - Circulaire ministérielle n° 1/2007 relative aux lois des 15 mai 2006 et 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et la prise en charge de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction

07/03/2007 - Circulaire ministérielle n° 2/2007 relative aux lois des 15 mai 2006 et 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction

12/03/1993 - Circulaire n° 521 - Article 51, §4 des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés - Double placement en famille d'accueil et en institution (Txt 41)

20/04/1970 - Circulaire relative à l'arrêté royal du 20 octobre 1969 fixant le nombre, l'espèce et les modalités d'application des vaccinations et inoculations préventives visées à l'article 78 de la loi du 8 avril 65 relative à la protection de la jeunesse (Txt 82)