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CIRCULAIRE | N°37599 |

- Circulaire - Addendum à la circulaire 4003 du 6 juin 2012 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37163 |

- Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36396 |

- Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année
scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35390 |

- Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34247 |

- Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33337 |

- Circulaire relative a l'organisation des établissements
d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°30876 |

- Circulaire 1523 - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 6)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°30877 |

- Circulaire 1523 - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 7)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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