Circulaires

18/06/2024 - Circulaire 9287 - ERRATUM à la circulaire 9282 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pouvoir dans les établissements de Promotion sociale WBE (Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969) - Erratum à la circulaire 9282
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9282 du 17/06/2024]

17/06/2024 - Circulaire 9282 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pouvoir dans les établissements de Promotion sociale WBE (Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969)

15/05/2024 - Circulaire 9253 - WBE - Maîtres et professeurs de religion - Appel pour admission au stage - Article 13 de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971

22/12/2023 - Circulaire 9119 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Modifications apportées à l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2023

22/05/2023 - Circulaire 8930 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des fonctions de recrutement - Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969

16/03/2023 - Circulaire 8867 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française (ERRATUM du 17/03/2023 : Modification du tableau à la page 4)

08/12/2022 - Circulaire 8784 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 et création d'un nouvel arrêté fixant la correspondance entre les cours et les fonctions d'enseignement (nouvel arrêté)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7291 du 05/09/2019]

25/01/2022 - Circulaire 8443 - Circulaire relative à l'application de l'article 26 quater §1er bis de l'arrêté royal du 22 mars 1969

10/03/2021 - Circulaire 8007 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Circulaire relative à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°56 du 11 février 2021 portant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit et à l'octroi de subventions exceptionnelles à l'ESAHR pour faire face aux dépenses liées à la crise COVID

28/01/2021 - Circulaire 7937 - Covid-19 - Arrêté de pouvoirs spéciaux - Mesures en cas de fermeture totale ou partielle des établissements
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7780 du 02/10/2020]

05/09/2019 - Circulaire 7291 - Information sur les modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'ESAHR et à l'arrêté du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours et aux conditions d'admission et de régularité des élèves dans l'ESAHR en vigueur à partir du 1er septembre 2019 - Modification de la circulaire en date du 28/10/2019
[Cette circulaire complète la circulaire 7202 du 27/06/2019]

21/05/2019 - Circulaire 7144 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Appel pour admission au stage (article 13 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971) : Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite,orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2019-2020

31/01/2019 - Circulaire 6962 - WBE - Personnels des établissement d'enseignement. Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de recrutement, de sélection et de promotion (articles 48,80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

27/02/2018 - Circulaire 6561 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de Recrutement, de sélection et de promotion (articles 48, 80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

14/02/2017 - Circulaire 6060 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de Recrutement, de sélection et de promotion (articles 48, 80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

14/11/2016 - Circulaire 6892 - "Arrête. C'est de la violence !" Campagne de sensibilisation des jeunes aux violences sexuelles dans leur relation amoureuse

20/07/2016 - Circulaire 5824 - Actualisation de la circulaire n°4462 du 18 juin 2013 relative à l'encodage en ligne (application EPROM) des conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale en application de l'arrêté du 8 novembre 2012

11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

13/08/2015 - Circulaire 5369 - Arrêt de la subvention des connexions internet i-Line au 1er septembre 2015

30/01/2015 - Circulaire 5138 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de sélection et de promotion - Articles 80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles