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10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique
22/06/2023 - Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen
03/02/2022 - Circulaire 8457 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrits [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8248 du 03/09/2021, 8249 du 03/09/2021 et 8250 du 03/09/2021]
01/02/2022 - Circulaire 8455 - Erratum à la circulaire 8228 du 23/08/2021- Accès aux documents administratifs : le principe de la publicité de l'administration appliqué aux établissements d'enseignement [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8228 du 23/08/2021]
23/08/2021 - Circulaire 8228 - Accès aux documents administratifs : le principe de publicité de l'administration appliqué aux établissements d'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3685 du 18/08/2011]
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