Circulaires

18/09/2023 - Circulaire 9037 - Prévention et lutte contre le harcèlement, les discriminations et les violences sexuelles au sein des établissements de l'enseignement supérieur et de l'enseignement de promotion sociale en Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8256 du 13/09/2021]

13/09/2021 - Circulaire 8256 - Prévention et lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles au sein des établissements d'enseignement supérieur et de promotion sociale

02/09/2019 - Circulaire 7281 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire et séance d'information sur l'utilisation de la plate-forme "SUBside"
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7168 du 03/06/2019]

06/02/2015 - Circulaire 5150 - Enseignement secondaire spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Schéma de passation des épreuves de qualification (forme 3) - Année scolaire 2014-2015

21/03/2012 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire - Année scolaire 2011 - 2012

16/05/2011 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire - Année scolaire 2010 - 2011

03/09/2007 - Circulaire 1978 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française

12/05/1992 - Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court