Circulaires

27/11/2023 - Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets

25/07/2022 - Circulaire 8679 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8123 du 31/05/2021]

15/10/2021 - Circulaire 8315 - Circulaire relative à l'appel à projets pour l'acquisition de matériel dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen)
[ERRATUM1 du 15/10/2021 : uniquement PROMOTION SOCIALE - ERRATUM2 du 28/10/2021 : Modification de la page 6]

15/10/2021 - Circulaire 8316 - Circulaire relative à l'appel à projets dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement supérieur de plein exercice (Plan de relance européen)
[ERRATUM du 28/10/2021 : Modification de la page 6]

15/10/2021 - Circulaire 8317 - Circulaire relative à l'appel à collaborations pour le développement de ressources pédagogiques dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen)

21/06/2017 - Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

21/06/2017 - Circulaire 6244 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance [abroge la circulaire n°5771 du 17 juin 2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]