51 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
18/11/2020 - Circulaire 7838 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7375 du 14/11/2019]
12/06/2020 - Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3664 du 18/07/2011]
24/04/2020 - Circulaire 7547 - Report des inscriptions chronologiques au 18 mai 2020 - Secondaire
27/03/2020 - Circulaire 7523 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2020-2021 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7080 du 03/04/2019]
14/02/2020 - Circulaire 7473 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7399 du 06/12/2019]
06/12/2019 - Circulaire 7398 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6916 du 13/12/2018] [Modification de l'annexe "Liste établissements secondaires" en date du 19/12/2019]
06/12/2019 - Circulaire 7399 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6917 du 13/12/2018 et 7160 du 27/05/2019] [Modification de l'annexe "liste établissements ens. secondaire" en date du 19/12/2019]
14/11/2019 - Circulaire 7375 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6884 du 09/11/2018]
27/05/2019 - Circulaire 7160 - Circulaire complémentaire à la circulaire 7058 du 25 mars 2019 concernant : "Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe" [Cette circulaire complète la circulaire 7058 du 25 mars 2019]
03/04/2019 - Circulaire 7080 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2019-2020 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6576 du 07/03/2018]
25/03/2019 - Circulaire 7058 - Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe : Conditions d'attribution de périodes supplémentaires liées à la création de classes supplémentaires relativement à la déclaration du 31/01/2019 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6609 du 18 mai 2018 et 6708 du 21 juin 2018]
13/12/2018 - Circulaire 6916 - Décret "inscriptions" - Modalités d'inscriptions en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année 2019-2020 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé. [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6469 du 18/12/2017]
13/12/2018 - Circulaire 6917 - Décret "inscriptions" - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6470 du 18/12/2017]
09/11/2018 - Circulaire 6884 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6416 du 30/10/2017]
07/03/2018 - Circulaire 6576 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2018-2019 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°6133 du 30/03/2017]
18/12/2017 - Circulaire 6469 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5998 du 21 décembre 2016]
18/12/2017 - Circulaire 6470 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5995 du 21 décembre 2016]
30/10/2017 - Circulaire 6416 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5950 du 08/11/2016]
10/08/2017 - Circulaire 6303 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5875 du 14 septembre 2016]
21/12/2016 - Circulaire 5995 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire 5525 du 14/12/2015]