Circulaires

27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]

28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]

18/08/2023 - Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]

20/09/2022 - Circulaire 8729 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8517 du 23/03/2022 et 8593 du 24/05/2022]

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

03/09/2021 - Circulaire 8246 - Addendum à la circulaire 8160 : Liste des formations organisées par les organismes de formations des pouvoirs organisateurs relatives aux dispositifs DASPA-FLA pour l'année scolaire 2021-22
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8160 du 25/06/2021]

17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]

17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]

03/02/2021 - Circulaire 7951 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller au Soutien et à l'Accompagnement en charge du Français Langue de Scolarisation (H/F/X) - Cellule de Soutien et d'Accompagnement - Direction Générale du Pilotage et des Affaires Pédagogiques [Référence : WBE3 CM CSAP 2020 003R]

24/07/2020 - Circulaire 7678 - Formation continuée - Décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française