Circulaires

24/05/2024 - Circulaire 9266 - Reconduction des réaffectations et des rappels provisoires à l'activité pour les maîtres et professeurs de religion à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8926 du 15/05/2023]

15/05/2023 - Circulaire 8926 - Reconduction des réaffectations et des rappels provisoires à l'activité pour les maîtres et professeurs de religion à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8564 du 29/04/2022]

29/04/2022 - Circulaire 8564 - Reconduction des réaffectations et des rappels provisoires à l'activité pour les maîtres et professeurs de religion à la rentrée scolaire 2022-2023 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8089 du 07/05/2021]

03/12/2021 - Circulaire 8376 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement fondamental [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8362 du 27/11/2021]

03/12/2021 - Circulaire 8377 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement secondaire [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8363 du 27/11/2021]

12/09/2016 - Circulaire 5871 - Journée des professeurs - Musée Kazerne Dossin - 19 octobre 2016

10/06/2016 - Circulaire 5763 - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5329 du 26/06/2015]

23/07/2015 - Circulaire 5354 - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation - Erratum circulaire 5283 du 10/06/2015 [Erratum circulaire 5283 du 10/06/2015]

10/06/2015 - Circulaire 5283 - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation [Cette circulaire remplace la circulaire 4944 du 04/08/2014]

25/02/2015 - Circulaire 5175 - Augmentation intercalaire des membres du personnel toujours en activité de service à 61 ans et 62 ans

04/08/2014 - Circulaire 4944 - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation [Cette circulaire remplace la circulaire 4493 du 25/07/2013]

27/06/2014 - Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]

25/07/2013 - Circulaire 4493 - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation [Cette circulaire modifie et remplace la circulaire n° 4044 du 13 juin 2012]

11/07/2012 - Circulaire - Procédure applicable au congé pour activités sportives

13/06/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation en cours de carrière par des activités pédagogiques d'animation (APAs) ou par des remplacements par des temporaires - Année scolaire 2012-2013 - Cette circulaire modifie et remplace la circulaire n° 3674 du 03/08/2011

13/09/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012 - Annule et remplace la circulaire 3680 du 09/08/2011
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)

09/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS-LS)

03/08/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation