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27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]
15/10/2021 - Circulaire 8315 - Circulaire relative à l'appel à projets pour l'acquisition de matériel dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen) [ERRATUM1 du 15/10/2021 : uniquement PROMOTION SOCIALE - ERRATUM2 du 28/10/2021 : Modification de la page 6]
31/03/2021 - Circulaire 8041 - Circulaire relative à l'acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7760 du 28/09/2020]
28/09/2020 - Circulaire 7760 - Acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires
24/06/2016 - Circulaire 5780 - Acquisition de livres de littérature destinés aux enfants et jeunes âgés de 3 à 18 ans dans le cadre du décret du 19 mai 2006 relatif à l'agrément et à la diffusion de manuels scolaires, de logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au sein des établissements d'enseignement obligatoire
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