Circulaires

30/06/2023 - Circulaire 8967 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique -Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8800 du 23/12/2022]

30/06/2023 - Circulaire 8966 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement supérieur
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8801 du 23/12/2022]

23/12/2022 - Circulaire 8800 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement de promotion sociale

23/12/2022 - Circulaire 8801 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement supérieur

30/09/2022 - Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles

30/09/2021 - Circulaire 8289 - Gestion financière des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (SGS) - Formalité administrative à respecter pour toutes demandes liées aux comptes bancaires ouverts auprès du Caissier de la Fédération Wallonie-Bruxelles [ERRATUM du 06/10/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4294 du 04/02/2013]

17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation")
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]

30/09/2019 - Circulaire 7322 - Dispositif anti-blanchiment - Obligations pour les ASBL/AISBL/fondations de déclarer les «bénéficiaires effectifs» (UBO) de leur organisation (Description des obligations pour les ASBL liées au dispositif anti-blanchiment) [Erratum du 01/10/2019 : Ajout du manuel d'utilisation de l'application UBO]

12/06/2014 - Circulaire 4870 - Pilotage des établissements scolaires en matière de gestion comptable

28/06/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaire ES/2/64 du 24 juin 1976 - Arrêté ministériel du 2 mai 1978 modifiant l'article 3 de l'arrêté ministériel susmentionné du 12 juillet 1977