14 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
03/12/2021 - Circulaire 8374 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7815 du 30/10/2020]
30/10/2020 - Circulaire 7815 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7405 du 13/12/2019]
13/12/2019 - Circulaire 7405 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6777 du 17/08/2018]
19/03/2019 - Circulaire 7051 - Mise en oeuvre du nouveau décret relatif au Service général de l'Inspection et plus particulièrement de l'intégration des inspecteurs de religion au sein de ce service
17/08/2018 - Circulaire 6777 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire 6389 du 05/10/2017]
05/10/2017 - Circulaire 6389 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire 5876 du 16/09/2016]
16/09/2016 - Circulaire 5876 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Remplace la circulaire 5689 du 26/04/2016]
26/04/2016 - Circulaire 5689 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [remplace la circulaire 4628 du 12/11/2013]
07/04/2014 - Circulaire - Circulaire ministérielle relative aux capacités réservées de prise en charge de jeunes dans certains services agréés
12/11/2013 - Circulaire 4628 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire n°4197 du 25 octobre 2012]
16/11/2012 - Circulaire - Hygiène: Repas préparés en interne et pris à l'extérieur des IPPJ : Procédures d'hygiène
26/01/2011 - Circulaire - Attribution des membres du Service général de l'Inspection
09/11/1994 - Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)
09/11/1993 - Circulaire aux protuteurs, responsables des services de protutelle et juges de la jeunesse - Compétences du conseiller en matière de protutelle (Txt 73)