Circulaires

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

25/06/2021 - Circulaire 8160 - Circulaire relative à l'organisation des DASPA et des dispositifs FLA pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/07/2021 - Modification de la date d'entrée en vigueur du coefficient 0,3 : 1er octobre 2021]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7226 du 08/07/2019, 7275 du 22/08/2019, 7514 du 17/03/2020, 7678 du 24/07/2020 et 7755 du 25/09/2020]

22/08/2019 - Circulaire 7275 - DASPA outils d'évaluation - Fondamental [Màj de la circulaire en date du 29/08/2019 : Le maternel spécialisé et le primaire spécialisé ne sont pas concernés et en date du 05/09/2019 : Modification d'une des annexes]

21/08/2019 - Circulaire 7273 - Invitation à une journée d'information sur le décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue d'enseignement - Niveau fondamental - 26 août 2019

20/02/2012 - Circulaire - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté française) - Comptage du 16-01-2012 - Ramassage concurrentiel

10/01/2012 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 16-01-2012 - Constitution du fichier de tous les élèves (Tous réseaux - FOND-SEC)

27/04/2011 - Circulaire 3535 - Adaptation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité [En vigueur à partir du 1er janvier 2011]

17/02/2011 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 17-01-2011 - Ramassage concurrentiel

22/12/2010 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 17-01-2011 - Constitution du fichier de tous les élèves

08/02/2010 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 15-01-2010 - Ramassage concurrentiel

06/01/2010 - Circulaire
- Financement de la Communauté française
- Comptage du 15-01-2010
- Constitution du fichier de tous les élèves

06/01/2010 - Circulaire - Comptage des élèves - 15-01-10 - Ecoles fondamentales ordinaires de la Communauté française - SIEL
(Réseau : CF)

25/09/2009 - Circulaire - Comptage des élèves - 30-09-09 - Ecoles fondamentales ordinaires de la Communauté française - SIEL

11/02/2008 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 15/01/2008 - Ramassage concurrentiel