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06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
03/05/2022 - Circulaire 8569 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2022 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : CPMS - LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8103 du 18/05/2021]
03/05/2022 - Circulaire 8570 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2022 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8104 du 18/05/2021]
18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019
27/04/2011 - Circulaire 3535 - Adaptation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité [En vigueur à partir du 1er janvier 2011]
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