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04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026
14/04/2025 - Circulaire 9485 - Élargissement du périmètre de l'application MODE
06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
20/06/2016 - Circulaire 5774 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - OS [RES : OS - NIV : PROMSOC]
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