4 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
28/01/2021 - Circulaire 7937 - Covid-19 - Arrêté de pouvoirs spéciaux - Mesures en cas de fermeture totale ou partielle des établissements [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7780 du 02/10/2020]
15/04/2015 - Circulaire 5236 - Choix à effectuer entre les cours philosophiques et la dispense de suivre un de ces cours - Année scolaire 2015-2016
31/03/2015 - Circulaire 5224 - Arrêt de la Cour Constitutionnelle du 12 mars 2015 relatif aux choix des cours philosophiques
27/04/2011 - Circulaire 3535 - Adaptation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité [En vigueur à partir du 1er janvier 2011]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice