Circulaires | Gallilex
  

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CIRCULAIRE | N°45411 |

- Circulaire 6859 - Education à la Mobilité et à la Sécurité Routière (EMSR)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43208 |

- Circulaire 6098 - Mobilité scolaire - Action Emile le serpent mobile de mai 2017

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°40535 |

- Circulaire 5265 - Campagne ASBL Empreintes «Emile le serpent mobile»

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°28915 |

- Circulaire 919 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans - Rectificatif

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°28707 |

- Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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