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- Circulaire 6859 - Education à la Mobilité et à la Sécurité Routière (EMSR)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
45411
Date d'édition
N° imprimerie
6859
Référence
-
Validité
A partir du 12/10/2018 au 25/04/2019
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
-
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
Textes connexes

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