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27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
01/09/2014 - Circulaire 4968 - Projet d'établissement [Cette circulaire remplace la circulaire 3469 du 18/02/2011]