Circulaires

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

25/06/2021 - Circulaire 8162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7534 du 10/04/2020]

22/07/2020 - Circulaire 7676 - Procédure relative à l'agréation de nomination / d'engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice subventionné

10/04/2020 - Circulaire 7534 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7067 du 28/03/2019]

28/03/2019 - Circulaire 7067 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné [FOND MAT ORD - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6600 du 29/03/2018]

25/07/2018 - Circulaire 6752 - Nomination et dévolution des emplois des maîtres de philosophie et citoyenneté pour les années scolaires 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021
[Complète et modifie en partie les circulaires 6279 et 6280 du 12/07/2017]

25/07/2018 - Circulaire 6753 - Nomination et dévolution des emplois des professeurs de philosophie et citoyenneté pour les années scolaires 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021
[Complète et modifie en partie les circulaires 6278 du 12/07/2017 et 6279 du 12/07/2017]

08/05/2018 - Circulaire 6640 - Synthèse d'un certain nombre de modalités antérieures relative à l'organisation des cours de philosophie et de citoyenneté, des cours de religion et de morale à l'attention des établissements organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles en vue de la rentrée 2018-2019

29/03/2018 - Circulaire 6600 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné - Année scolaire 2018-2019 - NE CONCERNE PAS L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE [Remplace la Circulaire 6162] [Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD]

28/03/2018 - Circulaire 6599 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné - Année scolaire 2018-2019 - NE CONCERNE PAS L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE [remplace la Circulaire 6161] [Réseau : LS-LC-LNC - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD]

03/05/2017 - Circulaire 6161 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné - Année scolaire 2017-2018 [RES : LS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5655 du 17/03/2016]

03/05/2017 - Circulaire 6162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné - Année scolaire 2017-2018 [RES : OS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5659 du 17/03/2016]

31/03/2017 - Circulaire 6134 - Maîtres de morale et religion dans les réseaux officiel subventionné et libre non confessionnel - Opérations statutaires de nomination ou engagement à titre définitif - Lecture des dépêches d'encadrement scolaire contenant les périodes supplémentaires demandées en application de la circulaire 5889

16/08/2016 - Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]

17/03/2016 - Circulaire 5655 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé [RES : LS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5203 du 16/03/2015]

30/08/2013 - Circulaire 4523 - Gestion des dossiers des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2013-2014 (Réseax : LS - OS)

29/08/2011 - Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]

09/08/2010 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2010-2011 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]

07/07/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des hautes écoles subventionnées - Circulaire pour l'année académique 2009-2010 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]

29/06/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]