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23/02/2015 - Circulaire 5171 - Un mois de la tolérance en mars dans les écoles [Réseaux : CF - OS - Niveaux : FOND SEC]
23/02/2015 - Circulaire 5172 - Un mois de la tolérance en mars dans les écoles [Réseau : LS - Niveaux : FOND SEC]
22/12/2010 - Circulaire ministérielle - Circulaire n° 2010/MINFP/01 relative à l'octroi de dispense de service en faveur des sportifs de haut niveau, de leurs entraîneurs, des dirigeants de fédérations sportives et des arbitres internationaux
03/05/2007 - Circulaire - Erratum à la circulaire 1823 "Sport et études dans l'enseignement secondaire" du 5 avril 2007
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