23/02/2015 - Circulaire 5171 - Un mois de la tolérance en mars dans les écoles [Réseaux : CF - OS - Niveaux : FOND SEC]

Document n°

40441

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Date de parution

23/02/2015

N° imprimerie

5171

Référence

Validité

A partir du 23/02/2015

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

Cabinet de la Ministre

Nom du gestionnaire

Cabinet de la Ministre

Personne(s) de contact

Véronique LEFRANCQ (02/801 78 81 - Veronique.lefrancq@gov.cfwb.be)

Signataire(s)

Ministre - Vice-Présidente et Ministre de l'Education, de la Culture et de l’Enfance - Joëlle MILQUET

Remarques

Réseau(x)

Communauté française

Ens. subventionné provincial

Ens. subventionné communal

Niveau(x) et service(s)

FOND SEC

Niveau(x) d'étude

Fondamental (FOND)

Secondaire (SEC)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

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Expressions liées

Thèmes

Enseignement en général » Culture - Enseignement

Enseignement en général » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)

Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)

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